Sous-traitants ultérieurs
Liste des prestataires susceptibles de traiter des données personnelles pour la fourniture du service.
| Prestataire | Finalité | Localisation | Garanties |
|---|---|---|---|
| Microsoft Ireland Operations Ltd (Azure) | Hébergement de la plateforme, des bases de données et des sauvegardes | Union européenne — France Centre (Paris) | Clauses contractuelles types, DPA Microsoft, ISO 27001 / HDS |
| Stripe Payments Europe Ltd | Paiement en ligne et facturation (si activé) | Union européenne (Irlande) | DPA Stripe, clauses contractuelles types pour les transferts éventuels |
| Fournisseur d'envoi d'e-mails (SMTP) configuré par l'éditeur | Envoi des e-mails transactionnels | À préciser par l'éditeur | DPA du fournisseur |
| Microsoft Entra ID (si SSO activé par le client) | Authentification unique des utilisateurs du client | Locataire Entra du client | Contrat Microsoft du client |
Toute modification est annoncée aux clients avant sa prise d'effet.
Version 2026-10 — éditeur : [Raison sociale].